Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NUIT EST A NOUS
SOVITEC S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95562058
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2015

Présentation de la marque LA NUIT EST A NOUS

Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NUIT EST A NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC domicilié(e) Zone Industrielle Ste Agathe, Rue Lavoisier,57190 FLORANGE (dossier no 2275641) - 57190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2275641) - 75008 - France.

La marque LA NUIT EST A NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NUIT EST A NOUS est expirée depuis le 7 mars 2015.

SOVITEC a également déposé les autres marques suivantes : MICROBILLES , SUPER BCD , VIALUX , SOVITEC , KALEIDOS , BILLES EN TETE ù


SOVITEC S.A. société anonyme - Zone Industrielle Ste Agathe, Rue Lavoisier,57190 FLORANGE (dossier no 2275641) - 57190 - France - SIREN 332814896


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2275641) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275641 - Publication au BOPI 2004-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Particules, granulés ou billes de verre pour le marquage des routes